SCoT de Montpellier Méditerranée Métropole

Le SCoT de Montpellier Méditerranée Métropole est exécutoire depuis le 22 janvier 2020. Précautions d'usage : Seul le SCoT papier fait foi et est opposable. Les données numériques n'ont aucune valeur légale et ne peuvent engager la responsabilité de Montpellier Méditerranée Métropole. La notion de compatibilité vis à vis du SCoT s'apprécie en ce qui concerne les plans de secteurs à l'échelle du 1/25 000ème. La donnée du SCoT produite par Montpellier Méditerranée Métropole est diffusée au format image géoréférencée dans la projection Lambert 93 (jpg et jgw) . Le SCoT couvre uniquement les 31 communes de Montpellier Méditerranée Métropole.

Les informations du dataset

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Fréquence
Ponctuelle
Spatial / Geographical Coverage Location
Montpellier Mediterranée Métropole
License
Nom du contact
OpenData3M
Email du contact
OpenData3M@montpellier3m.fr
Identifiant
MMM_MMM_SCOT
Proprietaire
Montpellier Mediterranée Métropole
Producteur
Montpellier Mediterranée Métropole
Date de modification
2020-02-25 01:02 pm
Date de publication
2016-06-21 07:06 pm

Autre accès

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