Cette donnée contient différentes données cadastrales relatives à la commune de Saussan. Il s’agit d’une compilation issue du plan cadastral PCI vecteur réalisé par la Direction Régionale des Finances Publiques, cette donnée est transmise dans un premier temps au département de l’Hérault et ensuite à Montpellier Méditerranée Métropole dans le cas où la commune a passé une convention. Seules les données géographiques sont disponibles, les données littérales étant exclues de la diffusion.
Source DGFiP - cadastre, Mise à jour : 07/2021.
Certains champs correspondent à une nomenclature définie par la DGFiP, afin de pouvoir les interpréter nous ajoutons le document relatif au « standard d’échange des objets du plan cadastral informatisé fondé sur la norme edigéo ».
Données et ressources
Les informations du dataset
These fields are compatible with DCAT, an RDF vocabulary designed to facilitate interoperability between data catalogs published on the Web.Fréquence | Annuelle |
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License | |
Nom du contact | OpenData3M |
Email du contact | OpenData3M@montpellier3m.fr |
Identifiant | MMM_Saussan_Cadastre |
Proprietaire | Saussan |
Producteur | Montpellier Mediterranée Métropole |
Date de modification | 2023-10-12 03:10 pm |
Date de publication | 2017-10-03 05:10 pm |