Cadastre de Saussan

Cette donnée contient différentes données cadastrales relatives à la commune de Saussan. Il s’agit d’une compilation issue du plan cadastral PCI vecteur réalisé par la Direction Régionale des Finances Publiques, cette donnée est transmise dans un premier temps au département de l’Hérault et ensuite à Montpellier Méditerranée Métropole dans le cas où la commune a passé une convention. Seules les données géographiques sont disponibles, les données littérales étant exclues de la diffusion.

Source DGFiP - cadastre, Mise à jour : 07/2021.

Certains champs correspondent à une nomenclature définie par la DGFiP, afin de pouvoir les interpréter nous ajoutons le document relatif au « standard d’échange des objets du plan cadastral informatisé fondé sur la norme edigéo ».

Les informations du dataset

These fields are compatible with DCAT, an RDF vocabulary designed to facilitate interoperability between data catalogs published on the Web.
Fréquence
Annuelle
License
Nom du contact
OpenData3M
Email du contact
OpenData3M@montpellier3m.fr
Identifiant
MMM_Saussan_Cadastre
Proprietaire
Saussan
Producteur
Montpellier Mediterranée Métropole
Date de modification
2023-10-12 03:10 pm
Date de publication
2017-10-03 05:10 pm

Autre accès

Les informations sur cette page (le méta-données du jeu de données ) sont également disponible dans ces formats

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