Le SCoT de Montpellier Méditerranée Métropole est exécutoire depuis le 22 janvier 2020. Précautions d'usage : Seul le SCoT papier fait foi et est opposable. Les données numériques n'ont aucune valeur légale et ne peuvent engager la responsabilité de Montpellier Méditerranée Métropole. La notion de compatibilité vis à vis du SCoT s'apprécie en ce qui concerne les plans de secteurs à l'échelle du 1/25 000ème. La donnée du SCoT produite par Montpellier Méditerranée Métropole est diffusée au format image géoréférencée dans la projection Lambert 93 (jpg et jgw) . Le SCoT couvre uniquement les 31 communes de Montpellier Méditerranée Métropole.
Données et ressources
Les informations du dataset
These fields are compatible with DCAT, an RDF vocabulary designed to facilitate interoperability between data catalogs published on the Web.Fréquence | Ponctuelle |
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Spatial / Geographical Coverage Location | Montpellier Mediterranée Métropole |
License | |
Nom du contact | OpenData3M |
Email du contact | OpenData3M@montpellier3m.fr |
Identifiant | MMM_MMM_SCOT |
Proprietaire | Montpellier Mediterranée Métropole |
Producteur | Montpellier Mediterranée Métropole |
Date de modification | 2021-06-18 06:06 pm |
Date de publication | 2016-06-21 07:06 pm |