Bureaux de vote de Castelnau-le-Lez
Cette donnée renseigne l’emplacement des bureaux de vote de la commune de Castelnau-le-Lez.
Jeux de données
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Délibérations du conseil municipal de Lavérune
Cette donnée renseigne les délibérations du conseil municipal de Lavérune.
Attribution des subventions aux associations de Lavérune
Cette donnée renseigne le montant des subventions attribuées aux associations par la commune de Lavérune.
Bureaux de vote de Sussargues
Cette donnée renseigne l’emplacement des bureaux de vote de la commune de Sussargues.
Procès verbal du Conseil Municipal de Montpellier
Cette donnée renseigne les procès verbaux des conseils municipaux de la Ville de Montpellier à partir de l’année 2009. Les procès verbaux sont disponibles par conseil en fichier pdf ou word.
Liste des délibérations examinées au Conseil Municipal de Montpellier
Cette donnée renseigne les listes des délibérations examinées à chaque conseil Municipal de Montpellier.
Cette donnée était anciennement les comptes rendus des conseils municipaux de la Ville de Montpellier.
Délibérations du Conseil de Métropole
Montpellier Mediterranée Métropole
Cette donnée renseigne les délibération du conseil de Métropole. Le conseil métropolitain de Montpellier Méditerranée Métropole réunit 92 membres élus.
Délibérations du Conseil Municipal de Montpellier
Cette donnée renseigne les données relatives aux délibérations exécutoires des conseils municipaux de la Ville de Montpellier à partir de l’année 2012.
Recueils des actes administratifs de Montpellier Méditerranée Métropole
Cette donnée renseigne les délibérations exécutoires, les décisions et les arrêtés pris par la Métropole de Montpellier à partir de l’année 2012. Les registres sont disponibles sous forme de tome annuel jusqu'en 2022.
Recueils des actes administratifs de Montpellier
Cette donnée renseigne les délibérations exécutoires, les décisions et les arrêtés pris par la Ville de Montpellier à partir de l’année 2010. Les registres sont disponibles sous forme de tome annuel jusqu'en 2022.