PLU des communes de Montpellier Méditerranée Métropole

PRECAUTIONS D'USAGE Seul le PLU papier fait foi et est opposable. Les données numériques n'ont aucune valeur légale et ne peuvent engager la responsabilité de Montpellier Méditerranée Métropole.

Nous ne pouvons pas garantir la dernière mise à jour en ligne. Elle se fait en continu en fonction de la réception des documents et de leur intégration.

Les règlements des PLU ne font pas l'objet d'une mise à disposition dans l'OPEN DATA.

Actuellement en cours de standardisation CNIG pour la dématérialisation des documents d’urbanisme (http://cnig.gouv.fr/?page_id=2732), les PLU sont progressivement publiés sur le GPU (Géo portail de l’urbanisme ) où ils sont accessibles et téléchargeables (https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/)

Les informations du dataset

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Fréquence
Annuelle
Spatial / Geographical Coverage Location
Montpellier Mediterranée Métropole
License
Nom du contact
OpenData3M
Email du contact
OpenData3M@montpellier3m.fr
Identifiant
MMM_MMM_PLU
Proprietaire
Montpellier Mediterranée Métropole
Producteur
Montpellier Mediterranée Métropole
Date de modification
2022-06-14 09:06 am
Date de publication
2016-06-21 07:06 pm

Autre accès

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