Liste des délibérations examinées au Conseil Municipal de Montpellier

Citoyenneté

Cette donnée renseigne les listes des délibérations examinées à chaque conseil Municipal de Montpellier.

Cette donnée était anciennement les comptes rendus des conseils municipaux de la Ville de Montpellier.

Les comptes rendus sont disponibles par conseil en fichier pdf ou word.

Compte rendu
Délibération
Conseil municipal
Démocratie
Montpellier
liste des délibérations
listes

Contenu relié

Procès verbal du Conseil Municipal de Montpellier
Délibérations du Conseil Municipal de Montpellier

Les informations du dataset

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Fréquence
Annuelle
Spatial / Geographical Coverage Location
Ville de Montpellier
License
Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Nom du contact
OpenData3M
Email du contact
OpenData3M@montpellier3m.fr
Identifiant
VilleMTP_MTP_ListeDelib
Proprietaire
Montpellier
Producteur
Montpellier Mediterranée Métropole
Date de modification
2024-09-06 08:09 am
Date de publication
2016-06-21 07:06 pm

Licence

Open Data Commons Open Database License (ODbL)
[Open Data]

Autre accès

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