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• LAVERUNE - DELIBERATIONS 2024/
• LAVERUNE - DELIBERATIONS 2024/01 Convention de fonctionnement du Relais Petite Enfance vène et Mosson.pdf
• LAVERUNE - DELIBERATIONS 2024/02 Adhésion à un groupement de commande pour l'achat d'énergies, de fournitures services en matière d'éfficacité énergétique.pdf
• LAVERUNE - DELIBERATIONS 2024/03 Adhésion à un groupement de commande pour l'acquisition de véhicules électriques et la mise en place de bornes de recharges privées.pdf
• LAVERUNE - DELIBERATIONS 2024/04 Mise à disposition de salle dans le cadre des obsèques civiles approbation du règelment de la convention et tarification.pdf
• LAVERUNE - DELIBERATIONS 2024/05 Modification de la tarification des prestations de la crèche.pdf
• LAVERUNE - DELIBERATIONS 2024/06 Tarification 2024 de la restauration scolaire.pdf
• LAVERUNE - DELIBERATIONS 2024/07 Modification des tarifs des concessions funéraires.pdf
• LAVERUNE - DELIBERATIONS 2024/08 Mise à jour du tableau des effectifs.pdf
• LAVERUNE - DELIBERATIONS 2024/09 Convention de groupement de commandes pour des prestations de transports d'enfants et d'adolescents avec chauffeur.pdf
• LAVERUNE - DELIBERATIONS 2024/10 Convention de mise en fourrière de véhicules.pdf
• LAVERUNE - DELIBERATIONS 2024/11 Approbation du compte de gestion 2023.pdf
• LAVERUNE - DELIBERATIONS 2024/12 Vote du compte administratif 2023.pdf
• LAVERUNE - DELIBERATIONS 2024/13 Affectation du résultat budget principal 2023.pdf
• LAVERUNE - DELIBERATIONS 2024/14 Vote des taux d'imposition 2024.pdf
• LAVERUNE - DELIBERATIONS 2024/15 Vote du budget primitif 2024.pdf
• LAVERUNE - DELIBERATIONS 2024/16 Délégation d'utilisation de la fongibilité des crédits budgétaires M57.pdf
• LAVERUNE - DELIBERATIONS 2024/17 Subvention SOS Méditerranée.pdf
• LAVERUNE - DELIBERATIONS 2024/18 Création d'emploi et mise à jour du tableau des effectifs.pdf
• LAVERUNE - DELIBERATIONS 2024/19 Mandat au CDG 34 pour le lancement d'une procédure de passation de marché public pour l'acquisition, la fourniture et la livraison de titres restaurant.pdf
• LAVERUNE - DELIBERATIONS 2024/20 Définition des zones d'accélération des énergies renouvelables.pdf
• LAVERUNE - DELIBERATIONS 2024/21 Rythmes scolaires- demande de dérogation renouvellement semaine scolaire 8 demi journées sur 4 jours.pdf
• LAVERUNE - DELIBERATIONS 2024/22 Tarification de la classe transplantée école maternelle 2024.pdf
• LAVERUNE - DELIBERATIONS 2024/23 Tarification de la classe transplantée école élémentaire 2024.pdf
• LAVERUNE - DELIBERATIONS 2024/24 Tarification des séjours été intercommunaux 2024.pdf
• LAVERUNE - DELIBERATIONS 2024/25 Tarifs des festivités 2024.pdf
• LAVERUNE - DELIBERATIONS 2024/26 Fête votive 2024 - droit de places.pdf
• LAVERUNE - DELIBERATIONS 2024/27 Subventions aux associations 2024.pdf
• LAVERUNE - DELIBERATIONS 2024/28 Création d'emploi et mise à jour du tableau des effectifs.pdf
• LAVERUNE - DELIBERATIONS 2024/29 Instauration du droit de préemption pour la préservation des ressources en eau destinées à la consommation humaine.pdf
• LAVERUNE - DELIBERATIONS 2024/30 Présentation du rapport d'oservations définitives Montpellier Méditerranée Métropole et commune Villeneuve lès Maguelone.pdf
• LAVERUNE - DELIBERATIONS 2024/31 Convention de partenariat pour la mise à disposition d'un environnement numérique de travail ENT école.pdf
• LAVERUNE - DELIBERATIONS 2024/32 Convention de mise à disposition de l'application LUCCA.pdf
• LAVERUNE - DELIBERATIONS 2024/33 Subvention à l'association L'école du chat.pdf
• LAVERUNE - DELIBERATIONS 2024/34 Mandat au CDG 34 pour la conclusion d'une cenvention de participation pour la couverture du risque prévoyance des agents.pdf
• LAVERUNE - DELIBERATIONS 2024/35 Convention de gestion de la réservation des logements sociaux de Montpellier Méditerranée Métropole 2024 2026.pdf
• LAVERUNE - DELIBERATIONS 2024/36 Présentation du rapport d'observations définitives Montpellier Méditerranée Métropole et commune de Montpellier.pdf
• LAVERUNE - DELIBERATIONS 2024/37 Mise en place d'une charte de la vie associative.pdf
• LAVERUNE - DELIBERATIONS 2024/38 Modification du réglement intérieur du complexe sportif.pdf
• LAVERUNE - DELIBERATIONS 2024/39 Création d'un conseil municipal d'enfants.pdf
• LAVERUNE - DELIBERATIONS 2024/40 Acquisition des parcelles BH 16, BH 190, BH 197, BH 198, BW 59 et signature bail emphytéotique avec le CEN d'occitanie.pdf
• LAVERUNE - DELIBERATIONS 2024/41 Acquisition de la parcelle BI 105 et signature bail emphytéotique avec le CEN Occitanie.pdf
• LAVERUNE - DELIBERATIONS 2024/42 Acquisition des parcelles BI 073 & BI 074 et signature bail emphytéotique avec le CEN occitanie.pdf
• LAVERUNE - DELIBERATIONS 2024/43 Acquisition de la parcelle BC 032.pdf
• LAVERUNE - DELIBERATIONS 2024/44 Incorporation de plein droit bien vacant et sans maitre, compte Falguereyttes.pdf
• LAVERUNE - DELIBERATIONS 2024/45 Incorporation de plein droit de bien vacant et sans maitre compte Giraud.pdf
• LAVERUNE - DELIBERATIONS 2024/46 Modification du plafond des ressources menseulles de la tarification 2024 des prestations des services de la crèche.pdf
• LAVERUNE - DELIBERATIONS 2024/47 Fonds de concours de l'avenue des serres et du coeur de village.pdf
• LAVERUNE - DELIBERATIONS 2024/48 Acceptation du legs de madame Viviane Oliviero.pdf
• LAVERUNE - DELIBERATIONS 2024/49 Convention dans le cadre du festival herbes en friche.pdf
• LAVERUNE - DELIBERATIONS 2024/50 Convention d'accueil par la commune d'une résidence d'artistes.pdf
• LAVERUNE - DELIBERATIONS 2024/51 Mise en oeuvre de la protection fonctionnelle au bénéfice d'un élu.pdf
• LAVERUNE - DELIBERATIONS 2024/52 Suppression d'emplois et mise à jour du tableau des effectifs.pdf
• LAVERUNE - DELIBERATIONS 2024/53 Création d'emploi pour accroissement temporaire d'activité au service administratif.pdf
• LAVERUNE - DELIBERATIONS 2024/54 Attribution de noms pour espaces publics.pdf
• LAVERUNE - DELIBERATIONS 2024/55 Convention d'accueil point info mobilité ALEC.pdf
• LAVERUNE - DELIBERATIONS 2024/56 Bail emphytéotique avec le CEN des parcelles BH16-BH189-BH190-BH197-BH198-BW59.pdf
• LAVERUNE - DELIBERATIONS 2024/57 Bail emphytéotique avec le CEN de la parcelle BI 105.pdf
• LAVERUNE - DELIBERATIONS 2024/58 Bail emphytéotique avec le CEN des parcelles BI 073 et BI 074.pdf
• LAVERUNE - DELIBERATIONS 2024/59 Adoption du rapport de la CLECT du 04 09 2024.pdf
• LAVERUNE - DELIBERATIONS 2024/60 Attributions de compensation 2024 définitives suite à la CLECT du 04 09 2024.pdf
• LAVERUNE - DELIBERATIONS 2024/61 Adhésion à l'Agence France Locale.pdf
• LAVERUNE - DELIBERATIONS 2024/62 Décision modificative de crédit n°1.pdf
• LAVERUNE - DELIBERATIONS 2024/63 Prise en charge frais d'inscription congrès des maires 2024.pdf
• LAVERUNE - DELIBERATIONS 2024/64 Mise en place des contrats d'engagement éducatifs.pdf
• LAVERUNE - DELIBERATIONS 2024/65 Création d'emploi et mise à jour du tableau des effectifs.pdf
• LAVERUNE - DELIBERATIONS 2024/66 Renouvellement de la convention entre M3M et Lavérune PREDICT autorisation de signature.pdf
• LAVERUNE - DELIBERATIONS 2024/67 Rapport du Président de l'Assemblée Spéciale des Collectivité pour l'exercice 2023 de la SA3M.pdf
• LAVERUNE - DELIBERATIONS 2024/68 Convention d’accueil de groupes 2024-2025 à l’Ecolothèque pour le RPE.pdf
• LAVERUNE - DELIBERATIONS 2024/69 Remboursement de la classe transplantée « cirque » 2024.pdf
• LAVERUNE - DELIBERATIONS 2024/70 Admission en non-valeur des créances irrécouvrables.pdf
• LAVERUNE - DELIBERATIONS 2024/71 Autorisation des dépenses d’investissement en attente du vote du budget primitif 2025.pdf
• LAVERUNE - DELIBERATIONS 2024/72 Tarifs communaux 2025.pdf
• LAVERUNE - DELIBERATIONS 2024/73 Tarification des séjours de neige inter-communes 2025.pdf
• LAVERUNE - DELIBERATIONS 2024/74 Tarification des activités péri et extra scolaires 2025.pdf
• LAVERUNE - DELIBERATIONS 2024/75 Appel à la solidarité suite aux inondations en Espagne.pdf
• LAVERUNE - DELIBERATIONS 2024/76 Don d’œuvre Germaine Bourgeois-Rodier.pdf
• LAVERUNE - DELIBERATIONS 2024/77 Création d'emploi pour accroissement temporaire d'activité au RPE.pdf
• LAVERUNE - DELIBERATIONS 2024/78 Création d’un emploi permanent et mise à jour du tableau des effectifs.pdf
• LAVERUNE - DELIBERATIONS 2024/79 Adhésion au contrat collectif prévoyance proposé par le CDG 34.pdf
• LAVERUNE - DELIBERATIONS 2024/80 Recrutement pour les opérations de recensement de la population 2025.pdf
• LAVERUNE - DELIBERATIONS 2024/81 Mise en place de l'ISFE pour les policiers municipaux.pdf
• LAVERUNE - DELIBERATIONS 2024/82 Modification de l'article n°2 de la délibération portant mise en place du RIFSEEP.pdf
• LAVERUNE - DELIBERATIONS 2024/83 Avis sur le plan de mobilité 2032.pdf
• LAVERUNE - DELIBERATIONS 2024/84 Avis sur le Plan Local d'Urbanisme Intercommunal (PLUi).pdf