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• 10 Annexe.pdf
• 10 Convention de fonctionnement du service Relais Petite Enfance Vène et Mosson.pdf
• 11 Annexe.pdf
• 11 Convention d'adhésion à l'Agence Locale de l'Energie et du Climat.pdf
• 12 Annexe.pdf
• 12 Convention d'objectifs et de financement pour l'établissemnt d'accueil du jeune enfant L'Ostal dels Pichons.pdf
• 13 Annexe.pdf
• 13 Convention de mise à disposition d'un piano par l'association Prélude.pdf
• 14 Don d'oeuvre d'art Guylaine Gavens.pdf
• 15 Don d'oeuvre d'art Georges Brillon.pdf
• 16 Modalité d'octroi de cadeau pour départ à la retraite.pdf
• 17 Création de postes en vue d'avancement de grade et mise à jour du tableau des effectifs.pdf
• 18 Réforme de la protection sociale complémentaire au sein de la focntion publique.pdf
• 19 Annexe 1.pdf
• 19 Annexe 2.pdf
• 19 Annexe 3.pdf
• 19 Convention de gestion de services numériques communs- protection des données à caractère personnel.pdf
• 20 Annexe.pdf
• 20 Convention de partenariat pour le dispositif d'aide aux vacances enfants.pdf
• 21 Mandat au centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de l'Hérault pour organiser une procédure de mise en concurrence pour les assurances couvrant les risques statutaires.pdf
• 22 Approbation du compte de gestion 2021.pdf
• 23 Vote du compte administratif 2021.pdf
• 24 Affectation du résultat budget principal 2021.pdf
• 25 Vote des taux d'imposition 2022.pdf
• 26 Vote du budget primitif 2022.pdf
• 27 Don de soutien en faveur du peuple ukrainien.pdf
• 28 Tarification de la classe verte maternelle 2022.pdf
• 30 Subventions aux associations 2022.pdf
• 31 Annexe.pdf
• 31 Avenant à l aconvention d'habilitation dans le cadre du dispositif des certificats d'économie d'énergie.pdf
• 32 Annexe.pdf
• 32 Mise à jour du règlement de fonctionneemnt de la crèche.pdf
• 33 Avenant prestation de service Relais Petite Enfance.pdf
• 34 Création d'emplois et mise à jour du tableau des effectifs.pdf
• 35 Débat orientation Zone à Faible Emission.pdf
• 36 Tarif des festivités 2022.pdf
• 37 Tarification séjour été intercommunal 2022.pdf
• 38 Annexe.pdf
• 38 Convention d'utilisation du terrain de tambourin.pdf
• 39 Modalité de la publicité des actes.pdf
• 40 Modalité d'octroi de cadeau pour départ à la retraite.pdf
• 41 Atlas de la Biodiversité.pdf
• 42 Annexe 1.pdf
• 42 Annexe 2.pdf
• 42 Convention pour le reversemnt de la subvention de l'etat octroyée dans le cadre du plan de relance 2022-2023.pdf
• 43 Modification de la tarification de la classe transplantée pour les élèves de CM2.pdf
• 44 Remboursement des frais suite à l avisite de la classe découverte des élèves de CM2.pdf
• 45 Convention Safer de concours technique por la communication d'informations relatives au marché foncier local.pdf
• 46 Création d'emplois pour accroissement temporaire d'activité à la crèche et à l'école maternelle.pdf
• 47 Autorisation de recrutement de contrats dans le cadre du dispositif du parcours emplois compétences.pdf
• 48 Mise en place de contrats d'apprentissage.pdf
• 49 Approbation de la contitution d'une société de coordination entre l'OPH ACM Habitat et la SPL SA3M.pdf
• 50 Indemnité de fonction du maire, des adjoints, des conseillers municipaux.pdf
• 51 Election d'un nouvel adjoint suite à la démission du 5ème adjoint au maire.pdf
• 52 Suppressions d'emplois et mise à jour du tableau des effectifs.pdf
• 53 Création d'emploi et mise à jour du tableau des effectifs.pdf
• 54 Création d'emploi pour accroissement temporaire d'activité à la police municipale.pdf
• 55 Convention de mise en place d'un site de compostage partagé.pdf
• 56 SA3M rapport du Président de l'Assemblée Spéciale des Collectivités pour l'exercice 2021.pdf
• 57 Présentation des rapports annuels des délégataires de service public de l'exercice 2021.pdf
• 58 Motion proposée par l'Association des Maires de France.pdf
• 59 Convention Territoriale Globale.pdf
• 60 Convention d'objectifs et de financement CAF pilotage du projet territoire chargé de coopération CTG.pdf
• 61 Convention de partenariat pour les dispositifs de soutien aux formations Bafa, Bafd et séjour de vacances.pdf
• 62 Convention de partenariat pour la mise à disposition d'un environneemnt numérique de travail.pdf
• 63 Désignation du correspondant incendie et secours.pdf
• 64 Donation d'oeuvres d'art Chrisvy Starr.pdf
• 65 Subvention à l'association L'école des chats.pdf
• 66 Décision modificative de crédit n°1.pdf
• 67 Révision des tarifs communaux 2022.pdf
• 68 Convention ecolothèque pour l'accueil de groupes du Relais Petite Enfance.pdf
• 69 Adoption du rapport de la commission d'évaluation des charges transférées du 14 09 2022.pdf
• 70 Attributions de compensation 2022 définitives suite à la commission d'évaluation des charges transférées du 14 09 2022.pdf
• 71 Rectification erreur matérielle délibération 2022-68 autorisant la signature de la convention Ecolothèque pour l'accueil de groupes du Relais Petite Enfance.pdf
• 72 Présentation du rapport sur le prix et la qualité de l'eau potable.pdf
• 73 Annexe.pdf
• 73 Convention d'adhésion à la mission de délégué à la protection des données.pdf
• 74 Annexe.pdf
• 74 Convention d'adhésion au contrat d'assurance des risques statutaires.pdf
• 75 Annexe.pdf
• 75 Convention d'adhésion à la médecine préventive.pdf
• 76 Annexe.pdf
• 76 Convention de mission d'accompagnement pour la requalification des espaces publics du centre ancien.pdf
• 77 Annexe.pdf
• 77 Règlement d'attribution des subventions communales aux associations.pdf
• 78 Vote des participations aux écoles et au Rased.pdf
• 79 Tarifs communaux 2023.pdf
• 80 Tarification restauration scolaire et des accueils périscolaires et extrascolaires 2023.pdf
• 81 Tarif séjour ski intercommunal 2023.pdf
• 82 Révision du loyer du local occupé par le Relais Petite Enfance.pdf
• 83 Autorisation des dépenses d'investissemnt en attente du vote du budget primitif 2023.pdf
• 84 Don d'oeuvre d'art Le Junter.pdf
• 85 Don d'oeuvre d'art Doumergue.pdf
• 01 Dénomination Agriparc.pdf
• 02 Annexe.pdf
• 02 Arrêt du projet du périmètre délimité des abords du château des évêques.pdf
• 03 Modifification de la capacité d'accueil de l'établissement d'accueil de jeunes enfants L'Ostal dels Pichons.pdf
• 04 Désignation d'un référent santé et accueil inclusif or l'établissement d'accueil de jeunes enfants L'Ostaldels Pichons.pdf
• 05 Désignation de représentant au conseil d'administration de l'association Les amis du musée Hofer Bury.pdf
• 06 Annexe.pdf
• 06 Convention d'accueil dans la commune d'une plasticienne dans le cadre d'un résidence d'artiste - autorisation de signature.pdf
• 07 Don d'oeuvre d'art d'Elke Daemmrich.pdf
• 08 Création d'emploi et mise à jour du tableau des effectifs.pdf
• 09 Modification objet social de la Société d'Aménagement de Montpellier Méditerranée Métropole.pdf