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• 06 Mandat au CDG 34 pour organiser une procédure de mise en concurrence en vue de la conclusion d'une convention de participation relative au risque santé.pdf
• 07 Mise à jour du tableau des effectifs.pdf
• 08 Prêt à lamaison d'assistant(e)s maternel(e)s La Carapatte.pdf
• 09 Modification du règlement de fonctionneemnt de la crèche.pdf
• 9 ANNEXE REGLEMENT DE FONCTIONNEMENT DE LA CRECHE.pdf
• 10 Adhésion au label Commune économe en eau.pdf
• 10 ANNEXE CHARTE LABEL COMMUNE ECONOME EN EAU.pdf
• 11 Instauration d'un périmètre d'étude sur le secteur Les Serres.pdf
• 12 Création de poste et mise à jour du tableau des effectifs.pdf
• 13 Modalités de réalisation des heures supplémentaire et de mise en oeuvre des compensations et indemnisations.pdf
• 14 Budget communal - approbation du compte de gestion 2020.pdf
• 15 Budget communal - vote du compte administratif 2020.pdf
• 16 Présentation des indemnités des élus.pdf
• 17 Budget communal - affectation du résultat budget principal 2020.pdf
• 18 Vote des taux d'imposition 2021.pdf
• 19 Budget communal - vote du budget primitif 2021.pdf
• 20 Subvention à l'association L'école des chats.pdf
• 21 Annexe.pdf
• 21 Convention 30 Millions d'Amis - autorisation de signature.pdf
• 22 Annexe.pdf
• 22 Convention constitutive d'un groupement de commandes restauration scolaire - autorisation de signature.pdf
• 22 RESTAURATION SCOLAIRE ANNEXE.pdf
• 23 Annexe.pdf
• 23 Convention d'entretien de la chaudière de l'église Saint-Pierre-Aux-Liens.pdf
• 23 CONVENTION ENTRETIEN CHAUDIERE EGLISE.pdf
• 24 Création de poste et mise à jour du tableau des effectifs.pdf
• 25 Annexe.pdf
• 25 Convention constitutive d'un groupement de commandes publiques pour l'achat de carburant et électricité pour véhicules - autorisation de signature.pdf
• 25 GROUPEMENT ACHAT CARBURANT CONVENTION.pdf
• 26 Rectification d'une erreur matérielle - délibération 2021-11 fixant l'instauration d'un périmètre d'étude sur le secteur Les Serres.pdf
• 27 Rectification d'une erreur matérielle - délibération 2020-41 autorisant la signature d'une convention de servitude de passage en faveur de Bouygues Télécom parcelle BO69.pdf
• 28 Présentation du rapport annuel sur le prix et la qualité de l'eau potable.pdf
• 29 Rythmes scolaires demande de dérogation auprès de l'inspection académique pour un renouvelement de la semaine scolaire de 8 demi journées réparties sur 4 jours.pdf
• 30 Don d'oeuvre d'art Chantal Guy.pdf
• 31 Annexe.pdf
• 31 Convention festival de piano intercommunal.pdf
• 32 Tarifs séjours été 2021.pdf
• 33 Création de poste et mise à jour du tableau des effectifs.pdf
• 34 Modalités d'octroi pour le départ à la retraite.pdf
• 35 Annexe.pdf
• 35 Avis sur le projet de pacte de gouverance de Montpellier Méditerranée Métropole.pdf
• 36 Acquisitions foncières agriparc - prorogation des échéances.pdf
• 37 Restauration scolaire choix du prestataire.pdf
• 38 Don d'oeuvre d'art Pedret-Miro.pdf
• 39 Tarifs des festivités 2021.pdf
• 40 Création d'un emploi permanent et mise à jour du tableau des effectifs.pdf
• 41 Création d'un emploi pour accroissement temporaire d'activité à la maison de l'enfance L'Ostal dels Pichons.pdf
• 42 Annexe.pdf
• 42 Convention opérationnelle pour la programmation agrécologique et environnementale du Clos du Parc de Lavérune entre le CEN, la métropole et la commune.pdf
• 43 Adhésion au syndicat mixte Cogitis pour le traitement de l'information.pdf
• 44 Décision modificative de crédit.pdf
• 45 Vote du taux d'éxonération de taxe foncière sur les propriétés bâties.pdf
• 46 Subventions aux associations 2021.pdf
• 47 Vote des participations aux écoles maternelle, élémentaire et participation au Rased.pdf
• 48 Création d'un emploi pour accroissement temporaire d'activité au service enfance-jeunesse.pdf
• 49 Création d'un emploi pour accroissment temporaire d'activité à la crèche.pdf
• 50 Création de deux emplois pour accroissement temporaire d'activité au service entretien.pdf
• 51 Création d'emplois permanent et mise à jour du tableau des effectifs.pdf
• 52 Elargissement du bénéfice Rifseep à de nouveaux cadres d'emplois.pdf
• 53 Mise en place du programme de service civique au sein de la commune.pdf
• 54 SA3M rapport du Présidet de l'Assemblée Spéciale des Collectivités pour l'exercice 2020.pdf
• 55 Appel à financement dan sle cadre de l'apel à projet du Contrat de plan Etat-Région.pdf
• 56 Participation au fonds départemental de soutien aux agriculteurs sinistrés par le gel.pdf
• 57 Désignation d'un représentant au syndicat mixte Cogitis.pdf
• 58 Convention de partenariat pour la mise à disposition d'un environnement numérique de travail (ENT-école) - autorisation de signature.pdf
• 59 Adoption du rapport de la commissionlocale d'évaluation des charges transférées du 05 octobre 2021.pdf
• 60 Attributions de compensation 2021 définitives suite à la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées du 05 octobre 2021.pdf
• 61 Tarification 2022 des prestations des services de la crèche.pdf
• 62 Tarifs communaux 2022.pdf
• 63 Tarifs séjour ski intercommunal 2022.pdf
• 64 Tarification restauration scolaire et accueil de loisirs 2022.pdf
• 65 Autorisation des dépenses d'investissement en attente du vote du budget primitif 2022.pdf
• 66 Revalorisation du forfait distribution de publications communales.pdf
• 67 Annexe.pdf
• 67 Convention d'adhésion au service extranet de consultation des ressources pour la prestation de service unique entre la MSA et L'Ostal dels Pichons.pdf
• 68 Extinction de l'éclairage public en milieu de nuit - décision de principe.pdf
• 69 Objectifs et modalités de la concertation dans le cadre de la procédure de déclaration de projet emportant la mise en compatibilité du PLU de la commune.pdf
• 70 Application des 1607 heures.pdf
• 71 Création d'emploi et mise à jour du tableau des effectifs.pdf
• 72 Création de postes dans le cadre du dispositif du parcours emplois compétences.pdf
• 73 Elargissement de l'attribtion Rifseep aux agents contractuels de droit public.pdf
• 74 Fonds de concours requalification rue du Stade.pdf
• 74 Annexe.pdf
• 75 Annexe.pdf
• 75 Convention Education Artistique et Culturelle - autorisation de signature.pdf
• 01 Déclaration de projet pour modification du Plan Local d'Urbanisme.pdf
• 02 Formation des élus condition d'exercice du droit à la formation.pdf
• 03 Opération 8000 arbres avec le Conseil Départemental.pdf
• 04 Annexe.pdf
• 04 Règlement d'attribution des subventions communales aux associations.pdf
• 05 Création terrain de tambourin attribution des marchés.pdf