77 files in this archive

• 04 VOTE DES TAUX D IMPOSITION 2020.pdf
• 05 VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2020.pdf
• 06 ACCEPTATION DON DU TENNIS CLUB DE LAVERUNE.pdf
• 07 ADHESION A L ASSOCIATION PARC ET JARDINS DU LANGUEDOC ROUSSILLON.pdf
• 08 CONVENTION MEDECINE PREVENTIVE AVEC LE CDG 34.pdf
• 09 ANNEXE.pdf
• 09 PROTOCOLE D ACCORD TRANSACTIONNEL CESSION DE PARCELLE AGRICOLE.pdf
• 10 CONVENTION DE FONDS DE CONCOURS 3M CREATION TERRAIN DE TAMBOURIN.pdf
• 11 ADHESION A L OFFICE DU TOURISME ET DES CONGRES DE MONTPELLIER MEDITERRANEE METROPOLE.pdf
• 12 DELEGATION DE COMPETENCE DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE.pdf
• 13 DEMANDE D AIDE FINANCIERE POUR LA DEMOLITION DU BATI ANCIENNEPEPINIERE PIVOT ET AMENAGEMENT.pdf
• 14 DESIGNATION DES MEMBRES DE LA C OMMISSION COMMUNALE DES IMPOTS DIRECTS.pdf
• 15 DESIGNATION DES MEMBRES DE LA COMMISSION D APPEL D OFFRES.pdf
• 16 CREATION DES COMMISSIONS MUNICIPALES ET DESIGNATION DES MEMBRES.pdf
• 17 FIXATION DU NOMBRE DES MEMBRES DU CCAS.pdf
• 18 ELECTION DES REPRESENTANTS SIEGEANT AU CA DU CCAS.pdf
• 19 DESIGNATION DU REPRESENTANT A L ASSOCIATION CHAMPS ROUGES.pdf
• 20 INDEMNBITES DE FONCTION DU MAIRE DES ADJOINTS ET DES CONSEILLERS DELEGUES.pdf
• 21 CONVENTION DE MISE A DISPOSITION ET MUTUALISATION D UN APPAREIL DE CONTROLE DE LA VITESSE.pdf
• 22 CESSION D UNE SERRE APPARTENNANT A LA COMMUNE.pdf
• 23 CREATION D EMPLOI POUR ACCROISSEMENT TEMPORAIRE D ACTIVITE AUX SERVICES TECHNIQUES.pdf
• 24 CREATION D EMPLOI POUR ACCROISSEMENT TEMPORAIRE D ACTIVITE ECOLE MATERNELLE.pdf
• 25 DESIGNATION DU CORRESPONDANT DEFENSE.pdf
• 26 DESIGNATION DU REPRESENTANT A L ASSOCIATION LES AMIS DU MUSEE.pdf
• 27 DESIGNATION DES REPRESENTANTS A LA SA3M.pdf
• 28 DESIGNATION DES REPRESENTANTS A L AGENCE LOCALE DE LENERGIE ET DU CLIMAT.pdf
• 29 DESIGNATION DES REPRESENTANTS AU CONSEIL D ADMINISTRATION DU COLLEGE LOUIS GERMAIN DE SAINT JEAN DE VEDAS.pdf
• 30 VOTE DES PARTICIPATIONS 2020-2021 AUX ECOLES MATERNELLE ET ELEMENTAIRE PARTICIPATION AU RESEAU DA AIDES SPECIALISEES AUX ELEVES EN DIFFICULTES.pdf
• 31 SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS.pdf
• 32 CREATION DE DEUX EMPLOIS POUR ACCROISSEMENT TEMPORAIRE D ACTIVITE A LA CRECHE.pdf
• 33 RECRUTEMENT DE SALARIES OCCASIONNELS ET SAISONNIERS.pdf
• 34 CREATION D UN POSTE PERMANENET A TEMPS COMPLET D ADJOINT ADMINISTRATIF AUX RESSOURCES HUMAINES.pdf
• 35 ANNEXE.pdf
• 35 MISE A JOUR DU TABLEAU DES EFFECTIFS.pdf
• 36 CREATION D UNE PRIME EXCEPTIONNELLE POUR LES AGENTS MOBILISES PENDANT L ETAT D URGENCE SANITAIRE POUR FAIRE FACE AU COVID 19.pdf
• 37 ANNEXE.pdf
• 37 MISE EN PLACE DU COMPTE EPARGNE TEMPS.pdf
• 38 MANDAT AU CDG 34 POUR ORGANISER UNE PROCEDURE DE MISE EN CONCURRENCE EN VUE DE LA CONCLUSION DUNE CONVENTION DE PARTICIPATION RELATIVE AU RISQUE SANTE.pdf
• 39 AUTORISATION DE SIGNATURE DE LA CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DES PARCELLES COMMUNALES PRAIRIE DE LA MOSSON.pdf
• 40 PRESENTATION DU RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DE L EAU POTABLE.pdf
• 41 ANNEXE.pdf
• 41 CONVENTION DE SERVITUDE DE PASSAGE AUTORISATION DE SIGNATURE.pdf
• 42 ANNEXE.pdf
• 42 REGLEMENT INTERIEUR DU CONSEIL MUNICIPAL.pdf
• 43 DEMANDE DE REMISE GRACIEUSE DE TROP PERCU DE SALAIRE.pdf
• 44 DEMANDE DE REMISE GRACIEUSE DE TROP PERCUE DE SALIRE D UN MONTNAT DE 264.47 € NET.pdf
• 45 DEMANDE DE REMISE GRACIEUSE DE TROP PERCU DE SALAIRE DUN MONTANT DE 1108.30 € NET.pdf
• 46 DEMANDE DE REMISE GRACIEUSE DE TROP PERCU DE SALAIRE D UN MONTANT DE 1357.67 € NET.pdf
• 47 TARIF CLASSE DE NEIGE ELEVES CM2.pdf
• 48 DON DE SOUTIEN EN FAVEUR DES SINISTRES DU GARD ET DES ALPES MARITIMES SUITE AUX INTEMPERIES DU 19 SEPTEMBRE ET DU 02 OCTOBRE 2020.pdf
• 49 REMPBOURSEMENT DES FRAIS DE REPAS EXPOSE DANS LE CADRE D UN DEPLACEMENT POUR LES BESOINS DE SERVICE.pdf
• 50 SA3M RAPPORT DU PRESIDENT DE L ASSEMBLEE SPECIALE DES COLLECTIVITES POUR L EXERCICE 2019.pdf
• 51 AUTORISATION DES DEPENSES D INVESTISSEMENT EN ATTENTE DU VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2021.pdf
• 52 TARIFS DES SEJOURS SKI INTERCOMMUNAUX 2021.pdf
• 53 TARIFS COMMUNAUX 2021.pdf
• 54 TARIFICATION 2021 DES PRESTATIONS DES SERVICES DE LA CRECHE.pdf
• 55 TARIFICATION RESTAURATION SCOLAIRE ET ACCUEIL DE LOISIRS.pdf
• 56 VISITE EN CLASSE DE NEIGE DES ELEVES DU CM2.pdf
• 57 ANNEXE.pdf
• 57 CONVENTION DE FONCTIONNEMENT DU SERVICE RELAIS ASSISTANT MATERNEL RAM VENE ET MOSSON AUTORISATION DE SIGNATURE.pdf
• 58 DECISION MODIFICATIVE DE CREDIT.pdf
• 59 CREATION DE POSTES EN VUE D AVANCEMENT DE GRADE ET MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS.pdf
• 60 CREATION D UN EMPLOI POUR ACCROISSEMENT TEMPORAIRE D ACTIVITE AU SERVICE ADMINISTRATIF.pdf
• 61 ANNEXE.pdf
• 61 CONVENTION DE PARTENARIAT POUR L ACCES AU PROGRAMME ECO METROPOLE DE L ECOLOTHEQUE.pdf
• 62 ANNEXE.pdf
• 62 CONVENTION D ACCES AU PROGICIEL FISCALITE.pdf
• 63 DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA COMMUNE AU SEIN DE LA COMMISSION LOCALE DES CHARGES TRANSFERRES.pdf
• 64 PRESENTATION DU RAPPORT DE LA COUR DES COMPTES.pdf
• DESIGNATION DELEGUES ET SUPPLEANT ELECTION SENATORIALE.pdf
• FEUILLE DE PROCLAMATION 2020.pdf
• PV DESIGNATION DELEGUES SUPPLEANTS POUR ELECTIONS SENATORIALES.pdf
• PV ELECTION MAIRE ET ADJOINTS 2020.pdf
• TABLEAU DU CONSEIL MUNICIPAL SUITE ADEMISSION.pdf
• 01 APPOBATION DU COMPTE DE GESTION 2019.pdf
• 02 VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF 2019.pdf
• 03 AFFECTATION DU RESULTAT BUDGET PRINCIPAL 2019.pdf