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• 01 Annexe.pdf
• 01 Charte d'adhésion à la plateforme des collectivités solidaires avec SOS Méditérranée.pdf
• 02 Annexe.pdf
• 02 Convention de fonctionnement du Relais Petite Enfance Vène et Mosson autorisation de signature.pdf
• 03 Annexe.pdf
• 03 Convention d'achat, de mise à disposition et de mutualisation d'un appareil de contrôle de la vitesse.pdf
• 04 Servitude passage et stationnement au bénéfice de la commune parcelle BO 357.pdf
• 05 Durée des concessions funéraire et engagement de la procédure de reprise des concessions abandonnées.pdf
• 06 Modification de la tarification 2023 des prestations des services de la crèche.pdf
• 07 Tarif du repas du 18 mars 2023.pdf
• 08 Annexe.pdf
• 08 Convention d'accueil dans la commune d'une compagnie de spectacle vivant dans le cadre d'une résidence d'artiste.pdf
• 09 Annexe 1.pdf
• 09 Annexe 2.pdf
• 09 Annexe 3.pdf
• 09 Convention de partenariat intercommunal pour les actions enfance et jeunesse année 2023.pdf
• 10 Annexe.pdf
• 10 Convention d'objectifs et de financement CAF prestations de service Relais petite enfance, missions renforcées, bonus territoire CTG.pdf
• 11 Don de mobilier.pdf
• 12 Annexe 1.pdf
• 12 Annexe 2.pdf
• 12 Convention de servitude de passage Enedis autorisation de signature et ajout d'une annexe à la convention proposée.pdf
• 13 Annexe.pdf
• 13 Campagne de mise en valeur des façades dans le centre ancien modification du règlement et attribution d'une aide municipale aux particuliers.pdf
• 14 Annexe 1.pdf
• 14 Annexe 2.pdf
• 14 Charte d'occupation de l'espace public.pdf
• 15 Elaboration du Plan Local d'Urbanisme Intercommunal Climat - débat sur les orientations générales du PADD.pdf
• 16 Don de soutien en faveur des populations de Turquie et de Syrie touchées par les séismes.pdf
• 17 Don d'oeuvre d'art Félip Costes.pdf
• 18 Don d'oeuvre d'art William Guilmain.pdf
• 19 Don d'oeuvre d'art Nicole Pagano.pdf
• 20 Approbation du compte de gestion 2022.pdf
• 21 Vote du compte administratif 2022.pdf
• 22 Affectation du résultat budget principal 2022.pdf
• 23 Vote des taux d'imposition 2023.pdf
• 24 Vote du budget primitif 2023.pdf
• 25 Tarification de la classe transplantée école maternelle.pdf
• 26 Tarification de la classe transplantée école élémentaire.pdf
• 27 Convention de contribution financière de la paroisse Saint Jean de Védas - Lavérune.pdf
• 28 Liste des emplois et conditions d'occupation des logements de fonction.pdf
• 29 Annexe.pdf
• 29 Convention intercommunale de coordination des interventions de la Police Métropolitaine des Transports et des forces de sécurité de l'Etat.pdf
• 30 Motion concernant la carte scolaire des collèges de la rentrée 2024.pdf
• 31 Annexe.pdf
• 31 Charte d'installation des panneaux publicitaires dans les espaces sportifs.pdf
• 32 Acquisition des parcelles cadastrées BI 216 BI 232 BH 6 BH 7 BH 8 en zone agricole.pdf
• 33 Tarifs des festivités 2023.pdf
• 34 Fête votive 2023 droit de place.pdf
• 35 Tarif séjour intercommunal été 2023.pdf
• 36 Subventions aux associations 2023.pdf
• 37 Provisions pour créances douteuses.pdf
• 38 Création d'emploi pour accroissement temporaire d'activité à la police municipale.pdf
• 39 Création de postes en vue d'avancement de grade et mise à jour du tableau des effectifs.pdf
• 40 Annexe.pdf
• 40 Convention de partenariat pour la mise à disposition d'un environnement numérique de travail (ENT-école) autorisation de signature.pdf
• 41 Annexe.pdf
• 41 Convention de stérilisation et d'identification des chats libres avec la Fondation 30 Millions d'Amis autorisation de siganture.pdf
• 42 Subvention à l'association L'école du chat.pdf
• 43 Annexe.pdf
• 43 Bail local de La Poste.pdf
• 44 Décision modificative de crédit n°1.pdf
• 45 Adoption de la nomenclature budgétaire M 57.pdf
• 45 Annexe.pdf
• 46 Indemnité de fonction du maire, des adjoints, des conseillers délégués.pdf
• 47 Création d'emploi et mise à jour du tableau des effectifs.pdf
• 48 Création d'emploi pour accroisssement temporaire d'activité à l'école maternelle.pdf
• 49 Don d'oeuvre d'art Régine Nogaret Sarraud.pdf
• 50 Annexe.pdf
• 50 Convention dans le cadre du festival Herbe en friche autorisation de signature.pdf
• 51 Politique foncière communale naturelle et agricole instauration de la déclaration préalable pour division foncière en zone A et N.pdf
• 52 Remboursement des frais suite à la visite de la classe transplantée des élèves du CM2.pdf
• 53 Décision modificative de crédit n° 2.pdf
• 54 Demande de subvention pour la mise en accessibilité du château des évêques.pdf
• 55 Revalorisation du forfait distribution de publications communales.pdf
• 56 Règlement intérieur.pdf
• 57 Mise en place du télétravail.pdf
• 58 Don d'oeuvres d'art Eliane Bertheleot.pdf
• 59 Annexe.pdf
• 59 Convention d'accueil d'une photogaphe, creatrice de parfum dans le cadre d'une residence d'artiste.pdf
• 60 Annexe 1.pdf
• 60 Annexe 2.pdf
• 60 Annexe 3.pdf
• 60 Annexe 4.pdf
• 60 Annexe 5.pdf
• 60 Déploiement de la ficbre métropolitaine - mise à disposition d'infrastructure de communication électronique très haut débit.pdf
• 61 Don de soutien en faveur des sinistrés du Maroc.pdf
• 62 Désignation d'un référent déontologue pour les élus.pdf
• 63 Adhésion à l'Agence Technique Départementale Hérault Ingénierie et désignation des représentants au sein de l'assemblée générale.pdf
• 64 Annexe.pdf
• 64 Convention de mise à disposition Enedis - autorisation de signature.pdf
• 65 SA3M - rapport du Président de l'Assemblée Spéciale des Collectivité pour l'exercice 2022.pdf
• 66 Adoption du rapport de la commission d'évaluation des charges transférées du 27 09 2023.pdf
• 67 Attributions de compensation 2023 définitives suite à la commission d'évalutation des charges transférées du 27 09 2023.pdf
• 68 Annexe.pdf
• 68 Convention d'accueil de groupes 2023-2024 à l'Ecolothèque pour le Relais Petite Enfance.pdf
• 69 Annexe.pdf
• 69 Dénomination de la rue des Rogations.pdf
• 70 Annexe.pdf
• 70 Restauration du monument aux morts et de la Marianne - convention avec la Fondation du Patrimoine.pdf
• 71 Annexe.pdf
• 71 Dissolution du syndicat mixte Cogitis - convention et répartition du personnel.pdf
• 72 Vote des participations aux écoles et au Rased.pdf
• 73 Tarifs communaux 2024.pdf
• 74 Tarification des activités périscolaires et extrascolaires 2024.pdf
• 75 Tarification des séjours de neige intercommunal 2024.pdf
• 76 Modalité d'octroi de cadeau pour départ à la retraite.pdf
• 77 Autorisation des dépenses d'investissement en attente du vote du budget primitif 2024.pdf
• 78 Instauration d'une prime de pouvoir d'achat exceptionnelle forfaitaire.pdf
• 79 Réduction du temps de travail d'une éducatrice de jeunes enfants.pdf
• 80 Revalorisation de la participation commune au risque santé de ses agents.pdf
• 81 Annexe 1.pdf
• 81 Annexe 2.pdf
• 81 Convention pour la mise en oeuvre du Savoir Rouler à Vélo autorisation de signature.pdf
• 82 Annexe.pdf
• 82 Présentation du rapport sur le prix et la qualité du service public d'eau potable et d'assainissement pour l'année 2022.pdf
• 83 Annexe.pdf
• 83 Présentation du rapport sur le prix et la qualité du service public de prévention et d egestion des déchets pour l'année 2022.pdf